Le financement d'une œuvre d’art
Leasing, achat ou simple location d'une œuvre ?
Le leasing d'œuvre d'art
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Avec notre partenaire la société Sacerd'ART, nous proposons un leasing pour faciliter l’accès aux œuvres d’art grace à une LOA (Location avec Option d’Achat au terme du contrat)
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Capacité d’emprunt préservée et haut du bilan allégé (hors IFRS)
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Prix minimum de 2 500€
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Étalement du coût d’achat de 13 à 48 mois
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Déduction du résultat imposable et réduction de l’IS (entreprises) ou IRPP (professions libérales)
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Au terme du contrat un transfert de propriété vous est proposé avec une valeur résiduelle d'environ 5%
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Le contrat concerne les artistes vivants ou non
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Économie d’impôts avec loyers 100% déductibles
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Vecteur d’image et de communication
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Exemple pour une œuvre de 5 000€ sur 24 mois :
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Loyer mensuel terme à échoir : 273€ HT
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Economies d’impôts générées : 1905€ HT
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Coût global hors économies de charges sociales : IR = 4 647€ HT
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Les loyers sont une charge déductible et génèrent une économie d’IS estimée à 28 %
Achat en défiscalisation
Cette niche fiscale a été initiée en 2003 par Jean-Jacques Aillagon, alors Ministre de la Culture, pour soutenir les artistes.
Ainsi, entreprises comme professions libérales peuvent opter pour cette solution et forger leur identité tout en se constituant un patrimoine et en développant leur communication.
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Conditions pour l'achat d'une oeuvre en défiscalisation :
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L’œuvre doit être exposée au public et aux salariés durant 5 ans
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Elle doit figurer dans les immobilisations de l’entreprise
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L'oeuvre n'a pas de valeur minimale d’acquisition
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Le montant de la déduction est inscrit à un compte de réserve spéciale au passif du bilan de la société.
(Texte de référence du Ministère des finances)
Exemple pour une œuvre de 7 000€ :
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Soit une entreprise réalisant 350 000€ de chiffre d’affaire
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La déduction annuelle est plafonnée à 5 pour mille du chiffre d’affaire, soit 350 000 x 0,005 = 1750€ de plafond annuel déductible
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Déduction annuelle au résultat fiscal : 7000€ / 5 ans = 1400€
Location simple
La location simple a pour but d’ouvrir l’art aux entreprises et aux institutions à travers une offre de projets artistiques adaptée à chaque organisation. Elle peut :
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Être à visée décorative
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Faire partie d'un projet artistique et culturel
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Être présentée dans le cadre d'une exposition au service d'un projet de communication.
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Quels sont les intérêts de la location simple?
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Pour les bureaux : personnaliser les espaces et améliorer la qualité de vie au travail.
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Pour les hôtels : gagner en visibilité et fidéliser sa clientèle
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Pour les investisseurs : immobiliers, aménager des showrooms
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Pour les architectes : proposition de branding et storytelling de lieux uniques
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Exemple de location simple :
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Avec ou sans engagement, pour une durée de 3, 6, 9 mois ou plus
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Accessible dès 25€ par mois et par œuvre d’art
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Œuvres et créations : photographies, peintures ou sculptures
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Conseil artistique : un interlocuteur unique pour un service sur mesure; une logistique de rotation jusqu'à l’accrochage
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Assurance Transport, RC, Incendie, DDE des œuvres dans l’entreprise est à la charge de l’entreprise